Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : 22 juillet 2025

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site [nomdusite.fr] par Marie Quentin, artiste peintre, dont l’atelier est situé à [adresse complète à insérer].

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

1. Acceptation des conditions

En commandant une œuvre sur ce site, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes CGV, que vous déclarez avoir lues et comprises.
Marie se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

2. Produits

Les œuvres proposées sont des créations originales ou en séries limitées. Chaque pièce est décrite avec la plus grande précision (dimensions, matériaux, techniques, etc.).
Des variations de couleur peuvent apparaître selon les écrans : elles ne peuvent être considérées comme un défaut ni motiver un retour.

3. Commandes

Le client s’engage à fournir des informations exactes lors du passage de la commande : nom, adresse, email, téléphone, adresse de livraison.
Toute commande est ferme et définitive dès sa validation.
Le contrat prend effet une fois la commande confirmée par email et que le paiement a été validé.

4. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable – article 293 B du CGI).
Le paiement s’effectue en ligne par les moyens sécurisés proposés (CB, virement, SumUp…).
La commande ne sera traitée qu’après réception du paiement complet.

5. Livraison

Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix affiché de l’œuvre.
Ils sont calculés selon le poids, la taille, le pays de destination et le mode de transport choisi.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
Marie ne saurait être tenue responsable d’un retard ou dommage causé par le transporteur.

Si vous êtes proche géographiquement, un retrait à l’atelier peut être proposé sur demande.

6. Droit de rétractation et retours

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux œuvres personnalisées ou réalisées sur commande.
De manière générale, les œuvres vendues ne sont ni reprises ni échangées, sauf cas de dommage avéré durant le transport, signalé sous 48h après réception (photos à l’appui).

7. Responsabilité

Marie s’efforce de garantir l’exactitude des informations présentes sur le site.
Cependant, elle ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs ou omissions.
Chaque client est responsable de veiller à la compatibilité de ses équipements et de sa connexion internet.

Marie décline toute responsabilité en cas de dommage indirect (perte de données, bug, indisponibilité temporaire du site…).

8. Propriété intellectuelle

Toutes les œuvres, visuels, textes, photos présents sur ce site sont la propriété exclusive de Marie.
Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation est strictement interdite.

10. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de solution amiable, le tribunal compétent sera celui du lieu de résidence de l’artiste ou celui désigné par les règles de procédure.